Rechercher un journal, un article
Journal n°7495
du 18 mai 2001
STATUTS DE LA FONDATION
dénommée
"FONDATION CUOMO"
définitive de la fondation et le trente et un décembre suivant.
Art. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l'exercice annuel, qui ... définitive de la fondation et le trente et un décembre suivant.
Art. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l'exercice annuel, qui ...
Journal n°7431
du 25 février 2000
"FONDATION HECTOR OTTO"
STATUTS
approuvés par ordonnances souveraines
des 20 janvier 1928, 12 juillet 1929, 13 mars 1992 et 1er février 2000
Secrétaire et le Trésorier, ou encore par deux administrateurs ayant pris part à la délibération.
Art. 19.
En cas d'empêchement du Président, les ventes, échanges, achats, baux, quittances ... Secrétaire et le Trésorier, ou encore par deux administrateurs ayant pris part à la délibération.
Art. 19.
En cas d'empêchement du Président, les ventes, échanges, achats, baux, quittances ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
"FONDATION TURQUOIS"
STATUTS
de la Fondation, sauf application des dispositions de l'article 19 de la loi numéro 56 sur les fondations.
Art. 6.
Les Fondateurs s'engagent à apporter à la Fondation à titre de dotation d ... de la Fondation, sauf application des dispositions de l'article 19 de la loi numéro 56 sur les fondations.
Art. 6.
Les Fondateurs s'engagent à apporter à la Fondation à titre de dotation d ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Dissolution -
"MENSA MONACO" - 37, rue Grimaldi - Monaco
L'assemblée générale du 19 septembre 1998 de l'association "MENSA MONACO" ayant son siège social 37, rue Grimaldi à Monaco, a décidé la dissolution anticipée de l'association dès que l ... L'assemblée générale du 19 septembre 1998 de l'association "MENSA MONACO" ayant son siège social 37, rue Grimaldi à Monaco, a décidé la dissolution anticipée de l'association dès que l ...